Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JET-SET
Numéro de dépôt :
1745318
Date de dépôt :
08/03/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/2001
Présentation de la marque JET-SET
Déposée le 8 mars 1991 par BENARROUCH jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JET-SET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JET-SET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745318.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JET-SET est expirée depuis le 8 mars 2001.
BENARROUCH jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-02